Mentions légales

Association déclarée en Préfecture de Nîmes, le 20/05/2014 , sous le n°W302011400
Parution au Journal Officiel : 31/05/2014
Catégorie juridique : 9220
Numéro SIREN : 803 587 450
Numéro SIRET : 803 587 450 000 13
Numéro APE : 9499Z

Le site www.affs.fr est édité par l’ASSOCIATION FRANÇAISE DE FUTSAL, qui détient la propriété exclusive de tous les contenus textuels et médias qui constituent l’ensemble du site Internet. Aucune utilisation des contenus textuels ne peut être faîte sans son autorisation.

L’ASSOCIATION FRANÇAISE DE FUTSAL se réserve le droit d’autoriser ou non la reprise partielle ou intégrale des éléments textuels ou médias dont elle a la propriété intellectuelle ou qu’elle a acquise par session exclusive ou en partie des droits d’utilisation, de diffusion et de reproduction des contenus et des médias présents sur son site internet.